Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU CHEF
Numéro de dépôt :
1003759
Date de dépôt :
20/10/1976
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque CUVEE DU CHEF
Déposée le 20 octobre 1976 par SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « CUVEE DU CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE DU CHEF est expirée depuis le 20 octobre 1986.
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006